Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALIS
VETTER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4226090
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
CALIS de VETTER

Présentation de la marque CALIS

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) VETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETTER domicilié(e) Route de Molsheim, Parc d'Activité Europe 2000 - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 717 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

VETTER a également déposé les autres marques suivantes : CALIS , CREATEUR DE LUMIERE , AZURIA , VELUM , SOLYCOME , VETTER , RAPID'MOULE , VELUM


VETTER, Société Anonyme - Route de Molsheim, Parc d'Activité Europe 2000 - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France - SIREN 324717065


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], pompes pour installations de chauffage, purgeurs automatiques, tubes de chaudières [parties de machines] ;

Appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, indicateurs de température, thermostats ;

Pompes à chaleur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage à eau chaude, chaudières de chauffage, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, poêles [appareils de chauffage],accumulateurs de chaleur, aérothermes, calorifères, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage], appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, installations de chauffe, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, radiateurs [chauffage], radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, registres de tirage [chauffage], régulateurs de tirage [chauffage], récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], vases d'expansion pour installations de chauffage central ; appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air, installations de climatisation, filtres à air pour la climatisation, ventilateurs [climatisation], appareils de ventilation [climatisation] ; installations et machines à rafraîchir, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils et installations de refroidissement, refroidisseurs de liquides [installations] ; installations de conduites d'eau, conduits [parties d'installations sanitaires], échangeurs thermiques, installations de filtrage d'air, appareils de prise d'eau, réservoirs d'eau sous pression, installations de production de vapeur, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, rondelles de robinets d'eau, appareils et installations sanitaires, serpentins [parties d'installations de chauffage ou de refroidissement], souffleries [parties d'installations d'aération] ;

Information en matière de pompes à chaleur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; installation, entretien et réparation de pompes à chaleur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.